Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AM PARTICIPATIONS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4228907
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2025
Marque figurative de AM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 novembre 2015 par la société AM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société AM PARTICIPATIONS domicilié(e) 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228907.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

AM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INSURRECTION , NSRXN , LES TELECREATEURS , INSURRECTION , HOME , DIVISION , SUFFRAGETTES , PORNOGRAPHER , DVSN , PORNOGRAPHY


AM PARTICIPATIONS - 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 342973930


Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; billets, tickets ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes ; catalogues ; clichés ; couvertures (papeterie) ; dessins ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; papier ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; images ; produits de l'imprimerie ; journaux ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; périodiques ; photographies ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; supports pour photographies ; toiles pour la peinture ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents.

Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Affichage ; services d'agences de publicité ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution (diffusion) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; production de films publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur panneaux LED dynamiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires.

Location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'appareils audio ; divertissement ; éducation, enseignement, instruction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; services de traduction.